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Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1410-1
Conseil général

Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal

Subventions (3 050 000 euros en fonctionnement et 400 000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1143-1
Conseil général

Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 371-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et convention avec le CRIPS (15e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1463-1
Conseil général

Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1056-1
Conseil municipal

Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 24-1
Conseil général

Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal

Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1591-1
Conseil municipal

Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1042-1
Conseil municipal

Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1317-2
Conseil municipal

Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1318-2
Conseil municipal

Subvention (77 000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1525-1
Conseil général

Subvention (10.400 euros à trois associations au titre de l'Intégration.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 189-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Dispens'aire Psy, les Psys du Cœur (19e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1533-1
Conseil général

Subvention (270.000 euros) et convention à l'association Paris Ateliers (4e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1625-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association l’Épopée des taxis parisiens Commémoration du centenaire 1914-2014 (13e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1638-1
Conseil municipal

Marché à prix mixtes pour la fourniture de denrées alimentaires, de prestations de conseil et d’assistance technique pour le service de restauration du Centre maternel Michelet (13e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1343-1
Conseil général

Participation (15.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Interloque (18e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1488-1
Conseil général

Subvention (86.443 euros) et avenant n°2 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1417-1
Conseil municipal