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Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).
Déliberation
2014 DASES 1410-1
Conseil général
Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal
Subventions (3 050 000 euros en fonctionnement et 400 000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015
Déliberation
2014 DDEEES 1143-1
Conseil général
Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.
Déliberation
2014 DJS 371-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec le CRIPS (15e)
Déliberation
2014 DASES 1463-1
Conseil général
Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1056-1
Conseil municipal
Modalités de tarification de certains services publics parisiens.
Déliberation
2014 DFA 24-1
Conseil général
Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015.
Déliberation
2014 DAC 1591-1
Conseil municipal
Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1042-1
Conseil municipal
Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1317-2
Conseil municipal
Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1318-2
Conseil municipal
Subvention (77 000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).
Déliberation
2014 DASES 1525-1
Conseil général
Subvention (10.400 euros à trois associations au titre de l'Intégration.
Déliberation
2014 DDCT 189-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Dispens'aire Psy, les Psys du Cœur (19e)
Déliberation
2014 DASES 1533-1
Conseil général
Subvention (270.000 euros) et convention à l'association Paris Ateliers (4e)
Déliberation
2014 DAC 1625-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association l’Épopée des taxis parisiens Commémoration du centenaire 1914-2014 (13e)
Déliberation
2014 DAC 1638-1
Conseil municipal
Marché à prix mixtes pour la fourniture de denrées alimentaires, de prestations de conseil et d’assistance technique pour le service de restauration du Centre maternel Michelet (13e).
Déliberation
2014 DASES 1343-1
Conseil général
Participation (15.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Interloque (18e)
Déliberation
2014 DASES 1488-1
Conseil général
Subvention (86.443 euros) et avenant n°2 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1417-1
Conseil municipal