500 résultats
Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention
Déliberation
2014 DDEEES 1188-6
Conseil municipal
Réalisation 4-4bis, rue de l'Orme et 27, rue de Romainville (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1274-1
Conseil municipal
82 – 84 boulevard de l’Hôpital (13e) – Changement de fenêtres d’une façade – Document d'urbanisme.
Déliberation
2014 DLH 1302-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 155, rue du Château (14e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1332-1
Conseil municipal
Dispositions en vue de la sortie de l'ensemble immobilier Ilot Francoeur (18e) du régime de la copropriété
Déliberation
2014 DLH 1099-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe Italie Domine (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 95 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1143-1
Conseil municipal
Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation.
Déliberation
2014 DLH 1186-1
Conseil municipal
Réalisation 11 rue Viala (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d'un foyer pour personnes âgées comportant 30 logements par Logement Français
Déliberation
2014 DLH 1257-1
Conseil municipal
Réalisation 20, rue Labat (18e) d'un programme de 12 logements sociaux PLS par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1191-1
Conseil municipal
Subvention (1 107 774 euros) et convention pluriannuelle avec l’association PACT Paris-Hauts-de Seine-Val d’Oise (8e).
Déliberation
2014 DLH 1218-1
Conseil municipal
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2015
Déliberation
2014 DRH 1015-1
Conseil général
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2015
Déliberation
2014 DRH 1054-1
Conseil municipal
Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1092-3
Conseil municipal
Location d’une emprise communale dépendant de l’îlot Sahel-Montempoivre (12e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1040-1
Conseil municipal
Réalisation 23, rue du Retrait (20e) d'un programme de 2 logements sociaux PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1177-3
Conseil municipal
Réalisation 23, rue du Retrait (20e) d'un programme de 2 logements sociaux PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1177-2
Conseil municipal
Réalisation groupe Fécamp (12e) d’un programme de résidentialisation par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1094-2
Conseil municipal
Réalisation 158, avenue de la Porte d’Italie (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).
Déliberation
2014 DLH 1237-1
Conseil municipal
Réalisation, 11-17 rue Curial (19e), d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1244-1
Conseil municipal
Modification relative à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris
Déliberation
2014 DRH 1062-1
Conseil municipal