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-6

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Explications de vote.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 244 - Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'une commission d'élus.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux primes dominicales des agents de la Ville.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 12 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DILT 1017 - Budget primitif 2015 du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1062-1
Conseil municipal

Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1117-1
Conseil municipal

Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 368-1
Conseil municipal

Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1126-1
Conseil municipal

Subvention (101.200 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la création du pôle de santé YERSIN (13e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1146-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Fédération Addiction (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1490-1
Conseil général

Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris- ALMA-PARIS au titre de 2014

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1470-1
Conseil général

Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1138-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l’association TOURIST-SERVICES (1er).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1405-1
Conseil général

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1061-1
Conseil municipal