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DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux Pierrots de la nuit.

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2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.

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2014 DFA 25-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015.

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2014 DFA 49 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.

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2014 CAS 1002 - Evolutions et simplification du règlement municipal des prestations d'aides sociales facultatives.

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Suspension et reprise de la séance.

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Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015.

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Annexe n° 1

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Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

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Comptes rendus des Commissions.

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Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur de Bercy Village. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Haussmann-Grands magasins. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Olympiades-avenue de Choisy-avenue d'Ivry. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'ouverture des magasins le dimanche.

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Listes des membres présents.

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Compte rendu de la 1ère Commission.

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2014 DFA 24 G - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

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Tableau des votes des groupes politiques. -3

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