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Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1222-1
Conseil municipal

Réalisation 88 quai de Jemmapes et 59 rue Bichat (10e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 41 logements par BATIGERE Ile-de-France.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1243-1
Conseil municipal

Réalisation 6 cité Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1221-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-2
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Eau - Budget primitif 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1059-1
Conseil municipal

Réalisation 98, rue de l’Ourcq et 68, rue Curial (19e) d’un logement PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1176-2
Conseil municipal

Clôture Tage Kellermann (13°) – Régularisations foncières.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1162-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble communal 42, rue Cauchy (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1128-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1199-2
Conseil municipal

Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1229-1
Conseil municipal

Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1055-1
Conseil municipal

Réalisation 24, rue Saint-Augustin (2e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1287-1
Conseil municipal

Réalisation groupe Fécamp (12e) d’un programme de résidentialisation par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1094-1
Conseil municipal

15 rue Lassus (19e) – Modernisation de couverture – Document d’urbanisme.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1335-1
Conseil municipal

Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1092-2
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie et de résidentialisation par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1154-2
Conseil municipal

Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1187-2
Conseil municipal

Réalisation 5-7 rue Edgar Poe (19e) d’un programme de 32 logements PLS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1248-3
Conseil municipal

Réalisation 64 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d'un programme de 9 logements sociaux (4 logements PLA-I et 5 logements PLUS) par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1170-1
Conseil municipal

Réalisation 21bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1282-1
Conseil municipal