500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2014 DFA 26 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-11

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-25

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-7

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux services de restauration assurés par l'A.S.P.P.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1066 G - Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1060 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 46 - Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1171 - Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 368 - DFA - Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -10

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal