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Subvention (125.147,79 euros) avec EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1059-1
Conseil municipal

Principe du déclassement et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme au 216 bis/220 ter rue de la Croix Nivert (15e) – Ateliers RATP Vaugirard.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1164-1
Conseil municipal

Subventions (91.504 euros) et conventions avec les associations Relais 59 (12e), Léo Lagrange-centre social Maurice Noguès (14e) et l’Ecole Normale Sociale-centre social Espace Torcy (18e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1398-1
Conseil général

Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1154-1
Conseil municipal

Syndicat Mixte Autolib' Metropole. Versement d'une subvention (499 690 euros) compensatrice des mesures de gratuité liées aux épisodes de pollution de l'air ambiant.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1112-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle- BABEL (14e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1447-1
Conseil général

Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1483-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1450-1
Conseil général

Subvention (3.674.229,27 euros) avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1055-1
Conseil municipal

Subvention (85.048,37 euros) avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1057-1
Conseil municipal

Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1649-2
Conseil municipal

Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1157-2
Conseil municipal

Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1161-1
Conseil municipal

Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1319-1
Conseil municipal

Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1106-1
Conseil municipal

Parc autocars Louvre Carrousel (1er).Avenant de transfert de la société gérant la convention de mise à disposition de places des stationnement autocars.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1146-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde de Notre-Dame de Lorette à Paris (9e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1628-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Franco-Brésilienne Viva Madeleine (18e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1636-1
Conseil municipal

Désignations de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne Nouvelle ».

DECEMBRE 2014
Déliberation
R 245
Conseil municipal

Subvention (3 600 euros ) pour le loyer et les charges des locaux de l'association jean merlin (18) qui accueille des personnes démunies et des demandeurs d'asile.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1373-1
Conseil général