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2014 DLH 1216 - Subvention (535.000 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-3° - Evolutions des tarifs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-17

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-24

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 46 - Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1171 - Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 368 - DFA - Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -10

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-19

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-32 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative aux attributions de logements sociaux étudiants.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA-DRH 27 - Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de 4.000 postes de fonctionnaires supplémentaires.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1061 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1067 - Budget annexe du Fossoyage - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal