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Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1333-4
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1285-4
Conseil municipal
Réalisation 63 à 75 boulevard Diderot (12e) d’un programme comportant 140 logements étudiants PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1316-2
Conseil municipal
Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2014 DLH 1247-2
Conseil municipal
Réalisation 105 rue de Rome (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d’un immeuble de 8 logements sociaux par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1254-2
Conseil municipal
Réalisation 10 rue Duvergier (19e) d'un programme de 3 logements PLUS par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1328-2
Conseil municipal
Réalisation 22/24 rue de Nevers (6e) d’un programme de 16 logements sociaux PLUS par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1298-1
Conseil municipal
Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1320-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.
Déliberation
2014 DFA 26-1
Conseil municipal
Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement département.
Déliberation
2014 DFA 11-1
Conseil général
Réalisation 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) d’une résidence sociale jeunes actifs de 69 logements PLAI par ADOMA.
Déliberation
2014 DLH 1253-2
Conseil municipal
Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1299-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.
Déliberation
2014 DFA 28-1
Conseil municipal
relatif au transport pour les sorties scolaires.
Déliberation
V .343
Conseil municipal
relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.
Déliberation
V .328
Conseil municipal
Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2014 DFA 25-2
Conseil municipal
Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement département.
Déliberation
2014 DFA 11-2
Conseil général
Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2014 DFA 25-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.
Déliberation
2014 DFA 12-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 67 relatif au personnel de la BSPP.
Déliberation
V .346
Conseil municipal