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2014 DRH 1059 - Approbation des modifications du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -2
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-4
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -9
Débat
Conseil municipal
-4
Débat
Conseil municipal
Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation.
Déliberation
2014 DEVE 1101-1
Conseil municipal
Subvention (194.387 euros) et convention avec l'association Les Jours Heureux pour La Maison de Pénélope (15e).
Déliberation
2014 DASES 1438-1
Conseil général
Paris sur glace - Modification de la tarification.
Déliberation
2014 DJS 363-1
Conseil municipal
Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1012-1
Conseil général
Demande de lancement d'une expérimentation en vue de favoriser l’accès à l’eau dans le cadre de la Loi "Brottes"
Déliberation
2014 DPE 1067-1
Conseil municipal
Subvention (445 .666 euros maximum) et convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris au titre de la construction de deux centres sociaux à Paris (13e et 18e).
Déliberation
2014 DASES 1512-1
Conseil général
Subvention (382.660 euros) et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris
Déliberation
2014 DASES 1437-1
Conseil général
Subvention (103.781,68 euros) avec la SIEMP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1060-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (11e)
Déliberation
2014 DAC 1407-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015.
Déliberation
2014 DPE 1061-1
Conseil municipal
Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal
Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).
Déliberation
2014 DASES 1410-1
Conseil général