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DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-32 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative aux attributions de logements sociaux étudiants.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA-DRH 27 - Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de 4.000 postes de fonctionnaires supplémentaires.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1061 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1067 - Budget annexe du Fossoyage - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-5

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-22

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-9

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-5

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Explications de vote.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 244 - Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'une commission d'élus.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux primes dominicales des agents de la Ville.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 12 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DILT 1017 - Budget primitif 2015 du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2014
Débat
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Annexe n° 3

DECEMBRE 2014
Débat
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DECEMBRE 2014
Débat
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Projets de deliberation adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal