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Subvention (5.000 euros) à l’association Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1232-1
Conseil municipal

Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1092-2
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie et de résidentialisation par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1154-2
Conseil municipal

Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1187-2
Conseil municipal

Location de l'immeuble communal 42, rue Cauchy (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1128-1
Conseil municipal

Réalisation 5-7 rue Edgar Poe (19e) d’un programme de 32 logements PLS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1248-3
Conseil municipal

Réalisation 21bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1282-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-6
Conseil municipal

Réalisation 4-4bis, rue de l'Orme et 27, rue de Romainville (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1274-1
Conseil municipal

82 – 84 boulevard de l’Hôpital (13e) – Changement de fenêtres d’une façade – Document d'urbanisme.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1302-1
Conseil municipal

Réalisation 85 rue Saint Lazare (9e) d’un programme comportant 17 logements sociaux (9 PLUS-6 PLAI-2 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1242-3
Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires au titre de 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1053-1
Conseil municipal

Convention de PIG pour la rénovation énergétique des immeubles du 13e arrondissement, modification des règlements des aides municipales et avenant à la convention de gestion des aides municipales.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1303-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie et de résidentialisation par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1154-1
Conseil municipal

Réalisation 225 rue Saint Jacques (5e) d'un programme de 33 logements sociaux (17 PLA-I et 16 PLUS) par Le Logement Urbain.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1219-1
Conseil municipal

Assurance de la flotte automobile.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1050-1
Conseil municipal

Réalisation 12, passage Gambetta (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1240-1
Conseil municipal

Réalisation 35, rue Louis Weiss et 110-116, rue du Chevaleret (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1267-1
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1056-1
Conseil municipal

Budget primitif du budget spécial pour 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1057-1
Conseil municipal