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Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1207-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 79, rue Léon Frot/14, rue Mercoeur (11e) à la SIEMP-Bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1223-1
Conseil municipal

Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1008-1
Conseil général

Participation (55 000 euros) subvention et convention avec l'AP-HP au titre du dispositif EMGE auprès des EHPAD.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1509-1
Conseil général

Aménagement des pelouses centrales de l'Hippodrome d'Auteuil (16e) - Avenant N°2 au Marché de travaux lot 2.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1044-1
Conseil municipal

Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1319-2
Conseil municipal

Organisation, animation et encadrement des Centres Sport Découverte , Marché de services, (article 30) Modalités de passation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 349-1
Conseil municipal

Crèche collective 130 rue de l'Ouest (14è) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPA 1061-1
Conseil municipal

Subvention (4 000 euros) à l’association La Visite des clowns (19e) au titre de 2014

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1508-1
Conseil général

Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1161-3
Conseil municipal

Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1317-1
Conseil municipal

Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1161-5
Conseil municipal

Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (13e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1498-1
Conseil général

Subvention (13.600 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 188-1
Conseil municipal

Dépose et remplacement de la couverture du gymnase et rénovation de la toiture terrasse du vestiaire du CEFP d'Alembert à Montévrain (77)- Autorisation d'urbanisme.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPA 1012-1
Conseil général

Participation (20 000 euros) et convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1516-1
Conseil général

subvention (5.000 euros) à l'association Chantiers histoire et architectures médiévales (14e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1273-1
Conseil municipal

subvention (2.000 euros) à l'association Musique Jeune Public (18e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1256-1
Conseil municipal

Subventions Fonds du Maire (28.850 euros) à 1 collège et à 15 associations domiciliées ou œuvrant dans le 9e arrondissement. Conventions avec l’association La Croix Rouge Française.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 172-1
Conseil municipal

Subventions (31 100 euros) à huit organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 132-1
Conseil municipal