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Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1167-3
Conseil municipal
Adhésions (117 174 euros) à 12 organismes œuvrant dans le domaine du développement durable.
Déliberation
2014 DEVE 1103-1
Conseil municipal
Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.
Déliberation
2014 DAC 1649-3
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente à la SEMAVIP d’une emprise.
Déliberation
2014 DU 1158-1
Conseil municipal
Vente d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section AS n°163, au 37-41 rue Robert Witchiz à Ivry-sur-Seine (94)
Déliberation
2014 DU 1163-1
Conseil municipal
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation
2014 DLH 1161-2
Conseil municipal
Aménagement des espaces publics dans le secteur MACDONALD EOLE EVANGILE (18e et 19e). Contrat de transaction avec le groupement de maîtrise d'oeuvre RICHEZ/CLC/ARTELIA Ville et Transport.
Déliberation
2014 DVD 1098-1
Conseil municipal
Subvention (44.525 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation
2014 DAC 1604-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange (17e).
Déliberation
2014 DAC 1626-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour l’organisation d’un parcours photographique à l’occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
Déliberation
2014 DFPE 1426-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Orchestre de Paris (8e).
Déliberation
2014 DAC 1450-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e)
Déliberation
2014 DAC 1007-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e)
Déliberation
2014 DAC 1631-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l'association Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2014 DLH 1153-1
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie 5, impasse des Chevaliers (20e) - Prêts garantis par la Ville (377.407 euros) demandés par hsf.
Déliberation
2014 DLH 1334-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1207-2
Conseil municipal
Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1157-1
Conseil municipal
Plaque commémorative en hommage aux victimes du massacre de la Saint-Barthélemy (1er).
Déliberation
2014 DAC 1284-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Le Laboratoire de la création (1e).
Déliberation
2014 DAC 1400-1
Conseil municipal