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Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1325-2
Conseil municipal

Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLUS par l’Habitat Social Français (hsf).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1283-2
Conseil municipal

Réalisation 183 à 185 bis, rue du Chevaleret - 14, Square Dunois (13e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 432 logements sociaux par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1321-1
Conseil municipal

relatif à la publicité.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .337
Conseil municipal

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1247-1
Conseil municipal

Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 49-1
Conseil municipal

Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 244-1
Conseil municipal

Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la délégation de service public

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1119-1
Conseil municipal

Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1630-1
Conseil municipal

Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1240-1
Conseil municipal

Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1101-1
Conseil municipal

Paris sur glace - Modification de la tarification.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 363-1
Conseil municipal

Demande de lancement d'une expérimentation en vue de favoriser l’accès à l’eau dans le cadre de la Loi "Brottes"

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1067-1
Conseil municipal

Subvention (103.781,68 euros) avec la SIEMP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1060-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (11e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1407-1
Conseil municipal

Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1649-2
Conseil municipal

Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1157-2
Conseil municipal

Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1161-1
Conseil municipal

Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1319-1
Conseil municipal

Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1106-1
Conseil municipal