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Location d'une emprise dépendant de l’immeuble en copropriété 17, rue de la Chapelle (18e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1129-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires relatives à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance
Déliberation
2014 DRH 1056-1
Conseil municipal
Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1213-1
Conseil municipal
Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social Français (hsf)
Déliberation
2014 DLH 1183-1
Conseil municipal
Clôture de la ZAC Réunion (20e) : Achat d’une parcelle de terrain auprès de la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1155-1
Conseil municipal
Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).
Déliberation
2014 DLH 1110-1
Conseil municipal
Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention
Déliberation
2014 DDEEES 1188-3
Conseil municipal
Commission Administrative de la Bourse du travail (10e)-acompte (151.750 euros) sur la subvention 2015
Déliberation
2014 DDEEES 1189-1
Conseil municipal
Réalisation 123, rue de Charenton (12e) d'un programme 23 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS et 3 PLS) par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1228-2
Conseil municipal
Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1194-2
Conseil municipal
Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1092-1
Conseil municipal
Vente à la SCA Foncière HABITAT ET HUMANISME d’un lot de copropriété 104 ter A boulevard Voltaire / 3 à 5 et 4 à 8 impasse Popincourt (11e).
Déliberation
2014 DU 1149-1
Conseil municipal
Réalisation 17-25, rue Le Vau 60-66, boulevard Mortier 1-8, rue Meunier 4, rue Vidal de la Blache 5, rue Bertaux (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1277-1
Conseil municipal
Subvention (2.337.000 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e).
Déliberation
2014 DU 1127-1
Conseil municipal
Réalisation 3-7 et 4-6, rue Georges Gershwin (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressive par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1266-1
Conseil municipal
Réalisation 8, rue Guyton de Morveau (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1270-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance
Déliberation
2014 DRH 1057-1
Conseil municipal
Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1299-2
Conseil municipal
Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1333-5
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 décembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 décembre 2014 - Matin
Conseil municipal