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Réalisation 15, rue Richer (9e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1264-1
Conseil municipal

Subvention (100 000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération parisienne (15e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1208-1
Conseil municipal

53 avenue du Maréchal Lyautey (16e) – Terrasse Schumann – Autorisations d’urbanisme

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1306-1
Conseil municipal

Réalisation 123, rue de Charenton (12e) d'un programme 23 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS et 3 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1228-2
Conseil municipal

Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1194-2
Conseil municipal

Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1092-1
Conseil municipal

Vente à la SCA Foncière HABITAT ET HUMANISME d’un lot de copropriété 104 ter A boulevard Voltaire / 3 à 5 et 4 à 8 impasse Popincourt (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1149-1
Conseil municipal

Réalisation 17-25, rue Le Vau 60-66, boulevard Mortier 1-8, rue Meunier 4, rue Vidal de la Blache 5, rue Bertaux (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1277-1
Conseil municipal

Subvention (2.337.000 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1127-1
Conseil municipal

Réalisation 3-7 et 4-6, rue Georges Gershwin (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressive par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1266-1
Conseil municipal

Réalisation 8, rue Guyton de Morveau (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1270-1
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1057-1
Conseil municipal

Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1299-2
Conseil municipal

Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1333-5
Conseil municipal

Liste des membres présents - 17 décembre 2014 - Matin

DECEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 17 décembre 2014 - Matin
Conseil municipal

Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1325-2
Conseil municipal

Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLUS par l’Habitat Social Français (hsf).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1283-2
Conseil municipal

Réalisation 183 à 185 bis, rue du Chevaleret - 14, Square Dunois (13e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 432 logements sociaux par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1321-1
Conseil municipal

relatif à la publicité.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .337
Conseil municipal

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1247-1
Conseil municipal