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Réalisation 10 rue Duvergier (19e) d'un programme de 3 logements PLUS par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1328-1
Conseil municipal
relatif au gel du point d'indice.
Déliberation
V .341
Conseil municipal
Réalisation 11, rue Bouchardon (10e) d’un programme de 13 logements sociaux (5 PLA-I et 8 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1304-2
Conseil municipal
Réalisation 39 bis rue Greneta (2e) d'un programme de création d'un logement social PLAI par FREHA.
Déliberation
2014 DLH 1313-2
Conseil municipal
Réalisation, 2, rue Crillon (4e), d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1293-2
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1285-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 4 relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville.
Déliberation
V .327
Conseil municipal
relatif aux objectifs en matières de rénovation thermique des immeubles du parc social.
Déliberation
V .363
Conseil municipal
Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2014 DLH 1247-3
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 3 relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements.
Déliberation
V .326
Conseil municipal
relatif aux Monuments aux Morts des lycées parisiens.
Déliberation
V .352
Conseil municipal
Réalisation 9-11 Rue de Toul (12e) d'un programme de construction de 28 logements sociaux (8 PLAI et 20 PLUS) par Immobilière 3F.
Déliberation
2014 DLH 1312-2
Conseil municipal
Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 (17e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1284-4
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 13 relatif à l'enveloppe "qualité" des subventions aux caisses des écoles.
Déliberation
V .329
Conseil municipal
Réalisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d’un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1330-2
Conseil municipal
relatif aux locataires menacés de vente à la découpe.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Réalisation sur le lot B1A4 du secteur Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 64 logements sociaux familiaux et d’une résidence sociale de 60 logements PLAI par Paris Habitat.
Déliberation
2014 DLH 1305-1
Conseil municipal
Réalisation 11, rue Bouchardon (10e) d’un programme de 13 logements sociaux (5 PLA-I et 8 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1304-1
Conseil municipal
relatif au montant des redevances pour les concessions de la ville.
Déliberation
V .338
Conseil municipal
Réalisation 105 rue de Rome (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d’un immeuble de 8 logements sociaux par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1254-1
Conseil municipal