500 résultats
relatif à la titularisation des personnels des caisses des écoles.
Déliberation
V .339
Conseil municipal
Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1323-1
Conseil municipal
relatif à "Paris Respire".
Déliberation
V .355
Conseil municipal
relatif aux moyens financiers de la ville dans les quartiers populaires.
Déliberation
V .340
Conseil municipal
Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.
Déliberation
2014 DLH 1314-2
Conseil municipal
relatif à l'éco-conditionnalité des investissements.
Déliberation
V .324
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 70 relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes.
Déliberation
V .347
Conseil municipal
Réalisation 20 rue Godefroy de Cavaignac (11e) d'un programme de 15 logements sociaux (4 PLAI et 11 PLUS) par Logement Francilien.
Déliberation
2014 DLH 1315-1
Conseil municipal
Réalisation lot O8 ZAC Clichy Batignolles (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (13 PLA-I, 37 PLUS et 24 PLS) par Batigère Ile-de-France
Déliberation
2014 DLH 1255-1
Conseil municipal
en réponses aux voeux n° 46, 53, 54 et 55 relatifs au remboursement de la dette de l'Etat.
Déliberation
V .342
Conseil municipal
Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.
Déliberation
2014 DLH 1314-1
Conseil municipal
Réalisation 107, rue de Reuilly (12e), d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1292-1
Conseil municipal
Subvention (535 000 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).
Déliberation
2014 DLH 1216-1
Conseil municipal
Réalisation lot O8 ZAC Clichy Batignolles (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (13 PLA-I, 37 PLUS et 24 PLS) par Batigère Ile-de-France
Déliberation
2014 DLH 1255-2
Conseil municipal
Réalisation 46, rue Laffitte (9e) d’un programme de 19 logements sociaux (7 PLA-I, 8 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1250-2
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 130, 131 et 132 relatifs à un baromètre des logements sociaux, à la clé de réservation des logements sociaux et à la lutte contre la vacance des logements sociaux et des locaux commerciaux.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2014 DLH 1247-6
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 21 relatif à un projet d'habitat concerté pour les Roms.
Déliberation
V .332
Conseil municipal
Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1333-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1285-2
Conseil municipal