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Subvention (187.336,62 euros) avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1058-1
Conseil municipal
Tour Eiffel (7e) - avenant n°3 à la convention de DSP du 16 décembre 2005 pour la gestion et l'exploitation de la Tour Eiffel.
Déliberation
2014 DFA 59-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l’association La Comédie Italienne (14e).
Déliberation
2014 DAC 1629-1
Conseil municipal
Période de perception de la taxe de séjour 2015
Déliberation
2014 DFA 63-1
Conseil municipal
Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.
Déliberation
2014 DVD 1115-2
Conseil municipal
Saint-Ouen (93) - Régularisation de la situation foncière du terrain d’assiette de l’usine du SYCTOM.
Déliberation
2014 DU 1148-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et avenants à convention avec 6 théâtres parisiens pour un projet de création et de diffusion de spectacles jeunes publics dans le cadre des ARE.
Déliberation
2014 DAC 1523-1
Conseil municipal
Projet de performance énergétique dans les écoles- lancement de la consultation pour un deuxième contrat relatif à 140 écoles
Déliberation
2014 DPA 1008-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et avenant avec l’association Confluences (20e).
Déliberation
2014 DAC 1618-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l’association Imad pour la Jeunesse et la Paix au titre de l’intégration et des relations internationales.
Déliberation
2014 DDCT 187-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015
Déliberation
2014 DPE 1060-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour l’organisation d’un parcours photographique à l’occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
Déliberation
2014 DFPE 1426-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Orchestre de Paris (8e).
Déliberation
2014 DAC 1450-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e)
Déliberation
2014 DAC 1007-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e)
Déliberation
2014 DAC 1631-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l'association Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2014 DLH 1153-1
Conseil municipal
Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1225-3
Conseil municipal
Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL NEUF-NEUF de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e).
Déliberation
2014 DLH 1309-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1167-2
Conseil municipal
Jardin, Flandre Tanger Maroc (19e)-Marché de maîtrise d’œuvre - Indemnisation de la SARL Atelier acanthe paysagistes.
Déliberation
2014 DEVE 1086-1
Conseil municipal