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Subvention (6.000 euros) à l’association Lyre et Muses (5e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1643-1
Conseil municipal

Réalisation 90 rue de la croix Nivert, 28 rue Lakanal et 27 rue Mademoiselle (15e) d'un programme de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 5 PLUS et 2 PLS) par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1185-2
Conseil municipal

Autorisation d’exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) sur le site de Bercy, 177, rue de Bercy (12e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1104-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Football Club Antillais Paris 19e (FBCAP).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1022-1
Conseil municipal

Avenants de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 13/15, rue Charrière (11e), 3 voie J15 (15e) et 32 rue Godefroy Cavaignac (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1420-1
Conseil municipal

Marché relatif aux prestations de campagnes téléphoniques de gestion de crises

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DICOM 1031-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (7.200 euros) pour financer le dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1193-1
Conseil municipal

subvention (30.000 euros) et avenant avec l'association ARCAL (20e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1453-1
Conseil municipal

Subvention (9.100 euros) à l'association des Commerçants Rue des Martyrs pour les illuminations des fêtes fin d'année 2013 (9e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1155-1
Conseil municipal

Lieu de Pratiques artistiques amateurs Broussais, 100 rue Didot Paris Paris 14è - avenant 5 au marché de maîtrise d’œuvre.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPA 1058-1
Conseil municipal

Maintenance de l’application SIGEP2-Modalités de passation-Autorisation-Signature

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DSTI 1019-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et avenant avec la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs – SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l’aide aux victimes.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1053-1
Conseil municipal

Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l’association FAC HABITAT (Lognes - 77) pour l’aménagement de la Maison internationale de séjour de la ZAC Joseph Bédier (13e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1186-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et avenant avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1595-1
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Léon Bourgeois 12 rue Saint-Louis en l’Ile (4e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1640-1
Conseil municipal

Ecoles d’art-fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1155-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) et convention avec l’association Permis de vivre la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 218-1
Conseil municipal

Transfert de propriété des biens meubles des lycées municipaux transformés en établissements publics locaux d’enseignement.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1167-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (13.500 euros) à 6 associations et conventions avec 2 associations du 14e arrondissement.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 204-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) et avenant à l’association Tamerantong (20e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1543-1
Conseil municipal