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Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1220-3
Conseil municipal

Location à la SIEMP de l’ensemble immobilier 18bis, rue Dénoyez et 20-26, rue Dénoyez/10, rue de Belleville (20e) – résiliation et nouveau bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1148-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1144-2
Conseil municipal

Réalisation 106, rue de Patay (13e) d’un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1169-3
Conseil municipal

Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1214-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1058-1
Conseil municipal

Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1197-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1144-1
Conseil municipal

Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1213-2
Conseil municipal

Réalisation 123, rue de Charenton (12e) d'un programme 23 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS et 3 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1228-2
Conseil municipal

Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1222-2
Conseil municipal

Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1110-2
Conseil municipal

Réalisation 49-53 boulevard de Ménilmontant (11e) d’un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1227-1
Conseil municipal

ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Avenant au protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1137-1
Conseil municipal

Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I par ADOMA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1233-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-1
Conseil municipal

Comm liste marchés conclus entre le 17-10 et 5-11 2014 au titre de la délégat° donnée à la Maire de Paris pour préparat°, passat°, exécut° et règlement marchés publics et accords-cadres (Municipal)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1033-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1194-2
Conseil municipal

Réalisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d’un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une résidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1092-1
Conseil municipal

Vente à la SCA Foncière HABITAT ET HUMANISME d’un lot de copropriété 104 ter A boulevard Voltaire / 3 à 5 et 4 à 8 impasse Popincourt (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1149-1
Conseil municipal