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Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation.
Déliberation
2014 DLH 1186-2
Conseil municipal
Réalisation 7, rue Caplat (18e) d’un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1211-2
Conseil municipal
Réalisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Masséna -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 262 logements par Coopération et Famille.
Déliberation
2014 DLH 1189-2
Conseil municipal
Réalisation 36-38 rue des Orteaux (20e) d'un programme comportant 61 logements PLUS pour personnes âgées par France Habitation.
Déliberation
2014 DLH 1236-1
Conseil municipal
Réalisation 6, rue de la Folie Méricourt (11e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1194-1
Conseil municipal
Réalisation 1-7, Allée Marc Chagall et 42-46, rue Gandon (13e) d'un programme de réhabilitation Plan climat par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1269-1
Conseil municipal
Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention
Déliberation
2014 DDEEES 1188-7
Conseil municipal
Modification du statut particulier des puéricultrices d'administrations parisiennes
Déliberation
2014 DRH 1055-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1285-3
Conseil municipal
Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1256-2
Conseil municipal
Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1320-2
Conseil municipal
Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1323-2
Conseil municipal
relatif à la reconnaissance de la mémoire LGBT.
Déliberation
V .360
Conseil municipal
Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1325-1
Conseil municipal
relatif à la titularisation des personnels des caisses des écoles.
Déliberation
V .339
Conseil municipal
Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1323-1
Conseil municipal
relatif à "Paris Respire".
Déliberation
V .355
Conseil municipal
Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.
Déliberation
2014 DVD 1115-1
Conseil municipal
Modalités de tarification de certains services publics parisiens.
Déliberation
2014 DFA 57-1
Conseil municipal
Subvention (92.684,55 euros) avec ICF la Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1061-1
Conseil municipal