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Réalisation sur le groupe Italie Domine (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 95 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1143-2
Conseil municipal
Réalisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Masséna -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 262 logements par Coopération et Famille.
Déliberation
2014 DLH 1189-1
Conseil municipal
Réalisation 75-77 rue Réaumur (2e) d’un programme de 14 logements sociaux (7 PLA-I et 7 PLUS) par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1209-1
Conseil municipal
Réalisation 60-78, rue Saint-Fargeau et 109-121, boulevard Mortier (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1276-1
Conseil municipal
Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention
Déliberation
2014 DDEEES 1188-3
Conseil municipal
Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 6 à12 place de la porte de Vanves (14e).
Déliberation
2014 DU 1157-1
Conseil municipal
Réalisation 18-18bis, rue Saint Fargeau (20e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1279-1
Conseil municipal
Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux.
Déliberation
2014 DFA 27-1
Conseil municipal
Location d'une emprise dépendant de l’immeuble en copropriété 17, rue de la Chapelle (18e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1129-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires relatives à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance
Déliberation
2014 DRH 1056-1
Conseil municipal
Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1213-1
Conseil municipal
Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social Français (hsf)
Déliberation
2014 DLH 1183-1
Conseil municipal
Clôture de la ZAC Réunion (20e) : Achat d’une parcelle de terrain auprès de la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1155-1
Conseil municipal
Entretien règlementaire des extincteurs et autres moyens d’extinction des locaux administratifs de la Préfecture de Police.
Déliberation
2014 PP 1051-1
Conseil municipal
Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).
Déliberation
2014 DLH 1110-1
Conseil municipal
Commission Administrative de la Bourse du travail (10e)-acompte (151.750 euros) sur la subvention 2015
Déliberation
2014 DDEEES 1189-1
Conseil municipal
Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1229-2
Conseil municipal
Réalisation 44/46 rue Véron et 28 rue Lepic (18e) d’un programme de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1145-2
Conseil municipal
Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1197-2
Conseil municipal
Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social Français (hsf)
Déliberation
2014 DLH 1183-2
Conseil municipal