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Déliberation (697)
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en réponse à l'amendement n° 17 relatif à une étude sur le stationnement des 2 roues motorisés.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .330
Conseil municipal
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89.6ko
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en réponse au voeu n° 103 relatif à la mise en place "de bornes de taxis intelligentes".
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .357
Conseil municipal
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74.2ko
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relatif à la tarification pour les locations événementielles.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .368
Conseil municipal
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74.9ko
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Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-3
Conseil municipal
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6ko
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en réponse aux voeux n° 93, 96 et 98 relatifs aux places de stationnement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .354
Conseil municipal
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175.5ko
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en réponse à l'amendement n° 22 relatif à une étude pour la stratégie énergétique de la Ville.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .333
Conseil municipal
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173.3ko
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en réponse à l'amendement n° 20 relatif aux études sur l'agriculture urbaine.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .331
Conseil municipal
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173.5ko
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en réponse à l'amendement n° 66 relatif à la dé-dielisation du parc automobile de la Préfecture de Police.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .345
Conseil municipal
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76.3ko
pdf
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1062-1
Conseil municipal
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118.9ko
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Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1117-1
Conseil municipal
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118.8ko
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Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 368-1
Conseil municipal
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76.1ko
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Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1126-1
Conseil municipal
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75.4ko
pdf
Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1138-1
Conseil municipal
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74.4ko
pdf
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1061-1
Conseil municipal
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97.5ko
pdf
Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal
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82.7ko
pdf
Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 371-1
Conseil municipal
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75.5ko
pdf
Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1056-1
Conseil municipal
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74ko
pdf
Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal
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6.1ko
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Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1591-1
Conseil municipal
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112ko
pdf
Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1042-1
Conseil municipal
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84.6ko
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