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en réponse à l'amendement n° 17 relatif à une étude sur le stationnement des 2 roues motorisés.
Déliberation
V .330
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 103 relatif à la mise en place "de bornes de taxis intelligentes".
Déliberation
V .357
Conseil municipal
relatif à la tarification pour les locations événementielles.
Déliberation
V .368
Conseil municipal
Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2014 DFA 25-3
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 93, 96 et 98 relatifs aux places de stationnement.
Déliberation
V .354
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 22 relatif à une étude pour la stratégie énergétique de la Ville.
Déliberation
V .333
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 20 relatif aux études sur l'agriculture urbaine.
Déliberation
V .331
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 66 relatif à la dé-dielisation du parc automobile de la Préfecture de Police.
Déliberation
V .345
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015
Déliberation
2014 DPE 1062-1
Conseil municipal
Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
Déliberation
2014 DVD 1117-1
Conseil municipal
Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.
Déliberation
2014 DJS 368-1
Conseil municipal
Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1126-1
Conseil municipal
Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement.
Déliberation
2014 DU 1138-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015.
Déliberation
2014 DPE 1061-1
Conseil municipal
Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal
Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.
Déliberation
2014 DJS 371-1
Conseil municipal
Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1056-1
Conseil municipal
Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015.
Déliberation
2014 DAC 1591-1
Conseil municipal
Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1042-1
Conseil municipal