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Subvention (5.000 euros) à l’association Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1232-1
Conseil municipal

Réalisation 5-7 rue Edgar Poe (19e) d’un programme de 32 logements PLS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1248-2
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifiée fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1054-1
Conseil municipal

Réalisation 106, rue de Patay (13e) d’un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1169-2
Conseil municipal

Réalisation 6 cité Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1221-4
Conseil municipal

Garantie de la Ville à un emprunt bancaire à contracter par ELOGIE en vue du financement de locaux d’activités situés dans les 5e, 10e, 14e, 15e et 19e arrondissements.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1322-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public d’un volume à l’angle des rues Julia Bartet et Claude Garamond et, classement dans le domaine public routier de deux emprises rue Julia Bartet (14e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1156-1
Conseil municipal

Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1060-1
Conseil municipal

Réalisation 69, rue des Haies (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 22 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1198-1
Conseil municipal

Réalisation 81, boulevard Serurier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1275-1
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 93, 96 et 98 relatifs aux places de stationnement.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .354
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 22 relatif à une étude pour la stratégie énergétique de la Ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .333
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 20 relatif aux études sur l'agriculture urbaine.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .331
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 66 relatif à la dé-dielisation du parc automobile de la Préfecture de Police.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .345
Conseil municipal

Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1213-3
Conseil municipal

Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1186-3
Conseil municipal

Réalisation 49-53 boulevard de Ménilmontant (11e) d’un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1227-3
Conseil municipal

Réalisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Masséna -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 262 logements par Coopération et Famille.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1189-3
Conseil municipal

Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1222-1
Conseil municipal

Réalisation 88 quai de Jemmapes et 59 rue Bichat (10e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 41 logements par BATIGERE Ile-de-France.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1243-1
Conseil municipal