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BSPP -Signature de l'avenant n°2 au marché de travaux n° 09 72 126 00 pour le réaménagement du bâtiment " Phébus " pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 92-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honoré (1er).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 475-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-Râpée (12e ).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 478-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel à candidature pour un programme de logement mixte à Fresnes (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 366-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux du gymnase Ronsard (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 469-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la création d'une allée de circulation couverte ou fermée au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 485-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4A Villa du Lavoir (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 376-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société ELOGIE, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 75-77, rue Réaumur (2e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 238-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 204-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 88-90 rue Pixérécourt / 212-218 rue de Belleville (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 205-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 364-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Cadet (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 251-1
Conseil municipal

Conclusion d'un avenant n°1 au bail emphytéotique conclu le 26 mars 1991 portant location d'un terrain 29-41 avenue Léon Bollée (13e) au profit de la Société Civile Immobilière YABNE - ITALIE.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 382-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique conclu le 26 octobre 2012, portant location des parcelles communales 46-48, rue d'Aubervilliers (19e), au profit de la SIEMP.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 11-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique conclu le 30 décembre 2003, au profit de la SIEMP, portant location de l'immeuble communal 19, rue Pixerécourt (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 387-1
Conseil municipal