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Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant.
Déliberation
2013 DEVE 200-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien.
Déliberation
2013 DPE 91-1
Conseil municipal
Création de 4 classes, d'un centre cuiseur de 1500 repas/jours par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21 rue Dupleix et 5-7 place du Cardinal Amette (15e).
Déliberation
2013 DPA 67-1
Conseil municipal
Subvention (9 000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19ème -FCBA- (19e), Martigua-sports, culture, loisirs -SCL- (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinquième édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin.
Déliberation
2013 CAB_MA 20-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !".
Déliberation
2013 DASCO 189-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e).
Déliberation
2013 DASCO 25-1
Conseil municipal
Dotation (1 500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activités éducatives pour l'année scolaire 2013-2014.
Déliberation
2013 DASCO 191-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association de Soutien aux Amoureux au Ban Public (17e) pour son action de soutien aux familles binationales.
Déliberation
2013 DFPE 399-1
Conseil municipal
Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 12-1
Conseil municipal
Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".
Déliberation
2013 DDEEES 263-1
Conseil municipal
Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2013 DEVE 193-1
Conseil municipal
Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DJS 492-1
Conseil municipal
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013.
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e).
Déliberation
2013 DJS 484-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.
Déliberation
2013 DPE 80-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 252-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris].
Déliberation
2013 DAJ 36-1
Conseil municipal
Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e).
Déliberation
2013 DPA 62-1
Conseil municipal
Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).
Déliberation
2013 DDEEES 250-1
Conseil municipal
Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement.
Déliberation
2013 DPE 114-1
Conseil municipal