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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 337-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 344-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 340-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 18 logements PLUS, 4 logements PLAI et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 363-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 7 logements PLS 10-12, rue de Londres (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 357-3
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 18 logements PLUS, 4 logements PLAI et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 363-3
Conseil municipal

Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 359-1
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 7 logements PLS 10-12, rue de Londres (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 357-1
Conseil municipal

Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 33 logements PLA-I, 9 rue d'Aligre (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 360-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de 120 logements, sur le groupe Masséna Château des Rentiers (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 371-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 368-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 230, rue Saint Charles (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 383-1
Conseil municipal

relatif à la pose de volets lors des rénovations par les bailleurs sociaux.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M325
Conseil municipal

relatif à l'achat d'appartements de l'immeuble 166-172 quai de Jemmapes (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M326
Conseil municipal

relatif à l'APL.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M327
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Henri Salvador.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M321
Conseil municipal

test ODS de télétransmission 4 02 2014

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M1000
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à Doris Lessing.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-I et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal