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BSPP -Signature de l'avenant n°2 au marché de travaux n° 09 72 126 00 pour le réaménagement du bâtiment " Phébus " pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 92-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honoré (1er).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 475-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-Râpée (12e ).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 478-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel à candidature pour un programme de logement mixte à Fresnes (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 366-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux du gymnase Ronsard (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 469-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la création d'une allée de circulation couverte ou fermée au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 485-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4A Villa du Lavoir (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 376-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société ELOGIE, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 75-77, rue Réaumur (2e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 238-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 204-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 88-90 rue Pixérécourt / 212-218 rue de Belleville (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 205-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 364-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Cadet (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 251-1
Conseil municipal

Conclusion d'un avenant n°1 au bail emphytéotique conclu le 26 mars 1991 portant location d'un terrain 29-41 avenue Léon Bollée (13e) au profit de la Société Civile Immobilière YABNE - ITALIE.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 382-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique conclu le 26 octobre 2012, portant location des parcelles communales 46-48, rue d'Aubervilliers (19e), au profit de la SIEMP.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 11-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique conclu le 30 décembre 2003, au profit de la SIEMP, portant location de l'immeuble communal 19, rue Pixerécourt (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 387-1
Conseil municipal

2013 SG 144 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2013 SG 148 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. 2013 SG 204 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde. 2013 SG 205 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles. 2013 SG 206 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces. 2013 SG 207 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles. 2013 SG 208 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 289 - Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). 2013 DJS 413 - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature de la CODP. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au nombre de places et à la concertation avec la Mairie du 16e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de modernisation du Parc des Princes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au centre sportif Géo André. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sanctuarisation du stade Géo André (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'accès de l'équipe féminine du PSG au Parc des Princes. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'introduction d'une clause de revoyure. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la redevance prévue dans le cadre de la CODP relative au Parc des Princes.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 682 - Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-39 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’accrochage de cadenas sur les grilles des ponts parisiens.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal