500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 104-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Jacques Lusseyran 88 boulevard de Port Royal (5e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 784-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l'association ARIANA (17e) pour l'organisation d'un voyage socio-culturel pour 31 jeunes lauréats guadeloupéens issus des quartiers prioritaires du programme Mix'Art.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 25-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (" part collecte ") à compter du 1er janvier 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 108-1
Conseil municipal

Modification de délibération fixant les dispositions applicables à l'emploi de chef de service administratif d'administrations parisiennes

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 109-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 322-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2014

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 70-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 29-1
Conseil municipal

Subvention (21.000 euros) à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 777-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) à l'association Fu-Jo (83000 Toulon)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 776-1
Conseil municipal

Protocole foncier avec Réseau Ferré de France pour le site Dubois (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil municipal

Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 328-2
Conseil municipal

relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M302
Conseil municipal

relatif au renouvellement des baux commerciaux, boulevards des Maréchaux (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M346
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 188-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 205-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 134-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 185-1
Conseil municipal

Préfecture de police - Budget spécial pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 89-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 102-1
Conseil municipal