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Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2013 DF 76-3
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 5-3
Débat
Conseil municipal
-4
Débat
Conseil municipal
Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'aménagement d'un parvis au droit d'un édifice recevant du public et de dévoiement de la chaussée dénommée Parmentier à Bagnolet et FH 20 (20e).
Déliberation
2013 DVD 229-1
Conseil municipal
Délégation pour l'accord cadre relatif à la mise en place du système de paiement du stationnement de surface par téléphone portable.
Déliberation
2013 DVD 219-1
Conseil municipal
Convention avec le Département du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route départementale n°4 avenue des Canadiens (12e).
Déliberation
2013 DVD 227-1
Conseil municipal
Subventions (40.000 euros) avec conventions à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation
2013 DJS 443-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'¿uvre partielle relative à la réalisation d'un l'archipel, jardin flottant sur la Seine (7e).
Déliberation
2013 DEVE 199-1
Conseil municipal
Subvention (100.880 euros) et avenant avec l'association De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e).
Déliberation
2013 DFPE 54-1
Conseil municipal
Acompte de subvention (72.500 euros) au titre de 2014 avec avenant à la convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e).
Déliberation
2013 DJS 450-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 245-1
Conseil municipal
Convention avec la Maison de l'Europe relative au renouvellement de l'autorisation de passer par le hall de l'Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e).
Déliberation
2013 DEVE 192-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e).
Déliberation
2013 DDEEES 266-1
Conseil municipal
Convention d'occupation précaire avec la SCI PEREIRE-CARDINET des locaux sis 120, rue de Saussure (17e).
Déliberation
2013 DASCO 193-1
Conseil municipal
Indemnité d'exercice des missions aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la spécialité "activités périscolaires".
Déliberation
2013 DRH 107-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).
Déliberation
2013 DLH 168-1
Conseil municipal
Projet de coopération avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine.
Déliberation
2013 DGRI 80-1
Conseil municipal
relatif au statut piétonnier des voies du bois de Vincennes pendant toute l'année.
Déliberation
V M304
Conseil municipal
Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées".
Déliberation
2013 DSTI 37-1
Conseil municipal