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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 337-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 344-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 340-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 369-3
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Pierre Mauroy.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M320
Conseil municipal

relatif à la situation de l'immeuble 26 rue de Montmorency (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M323
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 375-1
Conseil municipal

relatif au devenir du 88/90 rue de la Villette (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M324
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 93 relatif aux maisons des élèves de Telecom Paris-Tech.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M328
Conseil municipal

relatif à la loi ALUR. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M329
Conseil municipal

Acceptation du legs universel consenti par Madame Gisèle HERCZEG en faveur de la Ville de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 213-2
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jim Morrison.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M322
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à Doris Lessing.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-I et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-8

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-6

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Modification du statut particulier du corps des conseillers des activités physiques et sportives

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 66-1
Conseil municipal

Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 135-1
Conseil municipal