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Subvention fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Amicale des Anciens du Lycée Voltaire (11e).
Déliberation
2013 DUCT 212-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e).
Déliberation
2013 DUCT 218-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (9e) (4.000 euros) à l'association Ultima Chamada (14e).
Déliberation
2013 DUCT 90-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Basket 15.
Déliberation
2013 DUCT 178-1
Conseil municipal
Cession à la SA d'HLM ERILIA de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier 64, rue Pajol (18e).
Déliberation
2013 DU 362-1
Conseil municipal
Préfecture de police - dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C pour l'année 2014.
Déliberation
2013 PP 84-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert, à bons de commande, à 2 lots séparés, pour la fourniture de produits de traitement de l'eau nécessaires aux établissements balnéaires de la Ville de Paris, en régie directe.
Déliberation
2013 DJS 459-1
Conseil municipal
Indemnisation de frais funéraires engagés suite à une information erronée de l'administration.
Déliberation
2013 DEVE 203-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 17e arrondissement.
Déliberation
2013 DUCT 209-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
Déliberation
2013 DU 361-1
Conseil municipal
Dénomination d'une emprise suite au réaménagement du Forum des Halles patio- place Pina Bausch (1er).
Déliberation
2013 DU 329-1
Conseil municipal
Attribution à une voie de la dénomination Rue Maurice Grimaud (18e).
Déliberation
2013 DU 301-1
Conseil municipal
Dénomination place Serge Poliakoff (13e).
Déliberation
2013 DU 336-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 77-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois municipaux.
Déliberation
2013 DF 83-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-2
Conseil municipal
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-2
Conseil municipal
relatif à l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges.
Déliberation
V M336
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DLH 365-1
Conseil municipal