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Annexe n° 5-5
Débat
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e).
Déliberation
2013 DLH 358-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e).
Déliberation
2013 DLH 368-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une résidence étudiante de 101 logements PLUS, une résidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une résidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e).
Déliberation
2013 DLH 351-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2013 DLH 345-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e).
Déliberation
2013 DLH 343-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).
Déliberation
2013 DLH 337-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e).
Déliberation
2013 DLH 347-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e).
Déliberation
2013 DLH 344-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e).
Déliberation
2013 DLH 340-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 42-46, rue Hillairet (12e).
Déliberation
2013 DLH 349-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).
Déliberation
2013 DLH 369-3
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Pierre Mauroy.
Déliberation
V M320
Conseil municipal
relatif à la situation de l'immeuble 26 rue de Montmorency (3e).
Déliberation
V M323
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e).
Déliberation
2013 DLH 375-1
Conseil municipal
relatif au devenir du 88/90 rue de la Villette (19e).
Déliberation
V M324
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 93 relatif aux maisons des élèves de Telecom Paris-Tech.
Déliberation
V M328
Conseil municipal
relatif à la loi ALUR. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)
Déliberation
V M329
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti par Madame Gisèle HERCZEG en faveur de la Ville de Paris
Déliberation
2013 DUCT 213-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jim Morrison.
Déliberation
V M322
Conseil municipal