500 résultats
relatif à la création d'un mémorial en hommage aux victimes du nazisme handicapées et malades.
Déliberation
V M340
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e).
Déliberation
2013 DLH 182-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage aux 88 élus de la Commune de Paris.
Déliberation
V M342
Conseil municipal
relatif à la libération de Paris.
Déliberation
V M341
Conseil municipal
Demande d'abrogation du titre d'existence légale de la congrégation des Soeurs Augustines du Saint-Coeur de Marie (14e).
Déliberation
2013 DUCT 217-2
Conseil municipal
Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 120-1
Conseil municipal
Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études.
Déliberation
2013 DVD 238-1
Conseil municipal
Convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Patriarches (5e).
Déliberation
2013 DVD 123-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation
2013 DVD 128-1
Conseil municipal
Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18è arrondissement, d'un montant plafond de 2.4 millions d'euros.
Déliberation
2013 DASCO 192-1
Conseil municipal
Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15.
Déliberation
2013 DFPE 471-1
Conseil municipal
Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP).
Déliberation
2013 DDEEES 223-1
Conseil municipal
Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).
Déliberation
2013 DDEEES 251-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain.
Déliberation
2013 DASCO 188-1
Conseil municipal
Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7ème)
Déliberation
2013 DEVE 204-1
Conseil municipal
Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).
Déliberation
2013 DJS 114-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF).
Déliberation
2013 DDEEES 22-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France.
Déliberation
2013 DDEEES 256-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des égoutiers.
Déliberation
2013 DRH 91-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 44 relatif aux vols dans les conteneurs de recyclage de vêtements (15ème).
Déliberation
V M310
Conseil municipal