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Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).
Déliberation
2013 DUCT 157-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens)
Déliberation
2013 DUCT 198-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres du 13e.
Déliberation
2013 DUCT 201-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e).
Déliberation
2013 DUCT 203-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces.
Déliberation
2013 SG 206-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 207-1
Conseil municipal
Cession des droits de mitoyenneté sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e).
Déliberation
2013 DU 141-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du deuxième semestre 2013.
Déliberation
2013 PP 80-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DRH 65-1
Conseil municipal
Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n°2 de prorogation au traité de concession passé avec la SemParisSeine.
Déliberation
2013 DU 359-1
Conseil municipal
Avenant n°5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78).
Déliberation
2013 DU 347-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014.
Déliberation
2013 DJS 445-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DLH 365-2
Conseil municipal
Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.
Déliberation
2013 DLH 259-1
Conseil municipal
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-1
Conseil municipal
relatif à Mehdi Ben Barka.
Déliberation
V M338
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2013 DF 76-2
Conseil municipal
relatif à l'information des propriétaires en secteur sauvegardé.
Déliberation
V M335
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).
Déliberation
2013 DLH 180-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-3
Conseil municipal