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BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Autorisation donnée à Monsieur le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - VRD- espace verts.
Déliberation
2013 PP 93-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre chansons et d'un conte pour enfants portant sur le thème de la propreté et de la prévention des déchets.
Déliberation
2013 DPE 115-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club E.G.D.O. et attribution d'un complément de subvention de 3.000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 447-1
Conseil municipal
Avenant n°1 entre la Ville de Paris et le club Comité de Paris de la FSGT et attribution d'un complément de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014
Déliberation
2013 DJS 467-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le service Etat pour l'entretien des véhicules motorisés.
Déliberation
2013 PP 90-1
Conseil municipal
Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger à la salle 2 du Louxor-Palais du Cinéma.
Déliberation
2013 SG 192-1
Conseil municipal
Dénomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e).
Déliberation
2013 DU 331-1
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e).
Déliberation
2013 DLH 305-2
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-6
Conseil municipal
Signature de 6 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres
Déliberation
2013 DAC 765-1
Conseil municipal
Réalisation par Antin Résidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une résidence sociale comportant 153 logements PLA-I, 11-13 rue de Bellièvre (13e).
Déliberation
2013 DLH 300-1
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-1
Conseil municipal
Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I.
Déliberation
2013 DLH 302-4
Conseil municipal
Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3.
Déliberation
2013 DAC 682-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques / Collectif Curry Vavart pour l'occupation de locaux dans un immeuble communal, 88 rue Pixérécourt (20e).
Déliberation
2013 DAC 785-1
Conseil municipal
Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e).
Déliberation
2013 DLH 355-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-4
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e).
Déliberation
2013 DLH 223-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-1
Conseil municipal