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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 342-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 603 logements sur le groupe Fécamp (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 338-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 7, 11, 21, rue Saint Paul, 10-16, rue des Jardins Saint Paul et 1-5, rue de l'Ave Maria (4e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 348-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 156-162, boulevard Davout 1-7, rue Jean Veber et 2-8, rue Louis Ganne (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 350-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS, 77 rue de Longchamp (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 372-2
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires à contracter par ELOGIE pour la réalisation du programme de 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 388-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 42 logements PLUS, 17 logements PLAI et 26 logements PLS, 13-19 boulevard Ornano (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 374-3
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 369-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 373-1
Conseil municipal

Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la démolition-reconstruction du foyer de travailleurs migrants Réginaldo, comportant l'aménagement d'une résidence de 43 logements PLAI, 51 boulevard de Belleville (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 390-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 545 logements, 105-109 rue de Reuilly (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 370-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 17, place des Abbesses et 14, rue André Antoine (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 386-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, avenue Beaucour (8e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 380-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Explication de vote sur les budgets.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal