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Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales
Déliberation
2013 SG 148-1
Conseil municipal
Subventions (121.701 euros) à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multisites.
Déliberation
2013 DPVI 200-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum.
Déliberation
2013 SG 144-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de la SEMAEST de volumes dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e)
Déliberation
2013 DU 274-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde.
Déliberation
2013 SG 204-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 208-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 205-1
Conseil municipal
Avenant de clôture à la convention financière ANRU Goutte d'Or (18e).
Déliberation
2013 DU 350-1
Conseil municipal
Désignation d'une représentante du Conseil de Paris au sein de l'Association du Réseau des Accorderies de France (RAF).
Déliberation
2013 DPVI 201-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces.
Déliberation
2013 SG 206-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 207-1
Conseil municipal
Cession des droits de mitoyenneté sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e).
Déliberation
2013 DU 141-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du deuxième semestre 2013.
Déliberation
2013 PP 80-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DRH 65-1
Conseil municipal
Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n°2 de prorogation au traité de concession passé avec la SemParisSeine.
Déliberation
2013 DU 359-1
Conseil municipal
Avenant n°5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78).
Déliberation
2013 DU 347-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014.
Déliberation
2013 DJS 445-1
Conseil municipal
Acquisition à la société ICF Habitat La Sablière de l'emprise d'un futur espace vert public 25-27, rue de l'Echiquier, 7, impasse Bonne Nouvelle (10e).
Déliberation
2013 DU 31-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Reuilly (12e) et Montgallet (12e) avec son antenne Erard (12e).
Déliberation
2013 DJS 477-1
Conseil municipal
BSPP- Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de draps.
Déliberation
2013 PP 86-1
Conseil municipal