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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association du Réseau des Accorderies de France.
Déliberation
R. 29
Conseil municipal
Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e).
Déliberation
2013 DU 328-2
Conseil municipal
relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties.
Déliberation
V M302
Conseil municipal
relatif au renouvellement des baux commerciaux, boulevards des Maréchaux (12e).
Déliberation
V M346
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e).
Déliberation
2013 DUCT 188-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).
Déliberation
2013 DUCT 205-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e).
Déliberation
2013 DUCT 134-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix.
Déliberation
2013 DUCT 185-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Pôle Austerlitz Gare - Protocole n°3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l'opération.
Déliberation
2013 DU 257-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 133 relatif à l'ouverture dominicale de commerces.
Déliberation
V M347
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une clause de transparence.
Déliberation
V M343
Conseil municipal
En réponse à l'amendement n° 12 relatif au passage au lait de croissance liquide bio.
Déliberation
V M301
Conseil municipal
Plaque commémorant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e).
Déliberation
2013 DAC 773-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e).
Déliberation
2013 DUCT 219-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e).
Déliberation
2013 DUCT 222-1
Conseil municipal
Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives.
Déliberation
2013 DAC 786-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.
Déliberation
V M314
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).
Déliberation
2013 DUCT 43-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Maison des copains de la Villette (19e).
Déliberation
2013 DUCT 230-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).
Déliberation
2013 DUCT 157-1
Conseil municipal