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Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration intérieure de l'église Saint Germain des Prés (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 731-1
Conseil municipal

Cession de l'emprise Condorcet à Villejuif (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 253-1
Conseil municipal

Réalisation par Immobilière 3F d'un atelier-logement 127/129 rue Oberkampf (11e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 719-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable du propriétaire du bateau de fret ISARNO endommagé sur le canal St Denis.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 226-1
Conseil municipal

Convention d'intervention avec l'Agence de l'Eau Artois-Picardie pour les travaux de séparation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales à la Fondation d'Auteuil Picardie à Cempuis (60).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 105-1
Conseil municipal

Dénomination place Carmen (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 340-1
Conseil municipal

Dénomination allée Colette Heilbronner (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 338-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLAI et 3 logements PLS, 10-12 rue Candie (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 121-2
Conseil municipal

Réalisation par ERILIA d'une opération d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLAI, 12 logements PLUS et 5 logements PLS, 10 rue de Paradis (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 28-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 393-2
Conseil municipal

Réalisation par Lerichemont d'un programme comportant une réhabilitation Plan Climat et la création d'1 logement PLA-I 4, passage Kracher (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 394-3
Conseil municipal

Modification de baux emphytéotiques consentis à la RIVP sur l'ensemble immobilier Village Saint-Paul îlot 2 (4e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 288-1
Conseil municipal

Réalisation par ERILIA d'une opération d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLAI, 4 logements PLUS et 5 logements PLS, 64 rue Pajol (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 71-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 393-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 15, rue des Hautes Formes et 27, rue Baudricourt (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 395-1
Conseil municipal

Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Troënes, 64 rue des Amandiers (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 391-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 46, rue Laffitte (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 239-1
Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 146-1
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes en charge au sein de la Direction des affaires scolaires de fonction de direction d'accueils collectifs de mineurs dans le 1er degré.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 195-1
Conseil municipal

Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 214-4
Conseil municipal