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Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.
Déliberation
2013 DU 356-1
Conseil municipal
Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.
Déliberation
2013 DU 356-2
Conseil municipal
Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n°5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e).
Déliberation
2013 DVD 223-1
Conseil municipal
Convention avec la Communauté d'agglomération Plaine Commune pour la passerelle piétonne le canal Saint-Denis au droit de la gare ferroviaire de Saint-Denis.
Déliberation
2013 DVD 189-1
Conseil municipal
Indemnisation de l'entreprise PETIT suite aux contraintes techniques rencontrées lors de la mise en sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'Hôtel de Ville de Paris.
Déliberation
2013 DPA 52-1
Conseil municipal
Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants.
Déliberation
2013 DVD 228-1
Conseil municipal
Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études.
Déliberation
2013 DVD 238-1
Conseil municipal
Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'aménagement d'un parvis au droit d'un édifice recevant du public et de dévoiement de la chaussée dénommée Parmentier à Bagnolet et FH 20 (20e).
Déliberation
2013 DVD 229-1
Conseil municipal
Délégation pour l'accord cadre relatif à la mise en place du système de paiement du stationnement de surface par téléphone portable.
Déliberation
2013 DVD 219-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la fourniture de pantalons bottes et cuissardes de travail destinés au Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement.
Déliberation
2013 DPE 93-1
Conseil municipal
Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la société PMSG (Paris Marché Saint-Germain) relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain (6e).
Déliberation
2013 DDEEES 232-2
Conseil municipal
Subvention (85.378 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e).
Déliberation
2013 DFPE 470-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "Jardin Nelson Mandela" au Jardin des Halles, situé rue Berger (1er).
Déliberation
2013 DEVE 206-1
Conseil municipal
Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e).
Déliberation
2013 DPA 62-1
Conseil municipal
Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).
Déliberation
2013 DDEEES 250-1
Conseil municipal
Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement.
Déliberation
2013 DPE 114-1
Conseil municipal
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e).
Déliberation
2013 DJS 413-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-7
Conseil municipal
Subvention ( 3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leur familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation.
Déliberation
2013 CAB_MA 26-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 195-1
Conseil municipal