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Régime indemnitaire du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes et modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire.
Déliberation
2013 DRH 69-1
Conseil municipal
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.
Déliberation
2013 DA 36-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DILT 29-1
Conseil municipal
Subventions (62.500 euros) et avenants à la convention à neuf structures culturelles dans le cadre de l'Art pour grandir
Déliberation
2013 DAC 646-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature du marché de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et réalisation de prestations associées.
Déliberation
2013 DSTI 35-1
Conseil municipal
Subvention (1 057 774 euros) et convention avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine (8e).
Déliberation
2013 DLH 313-1
Conseil municipal
relatif à la création d'un jardin partagé dans le jardin des Rosiers.
Déliberation
V M309
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Imad pour la jeunesse et la paix.
Déliberation
2013 DGRI 92-1
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DPE 109-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
relatif aux fréquences des bus.
Déliberation
V M306
Conseil municipal
Subvention (2.337.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.
Déliberation
2013 DU 346-1
Conseil municipal
Procès-verbaux et plans de reconnaissance de limites d'une parcelle 28 rue David d'Angers et 47-49 rue Miguel Hidalgo (19e).
Déliberation
2013 DU 266-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour la réalisation d'une exposition photographique dont une partie s'intitule "Si Césaire m'était conté" en décembre 2013 à la bibliothèque Valeyre.
Déliberation
2013 CAB_MA 30-1
Conseil municipal
Subvention (8 500 euros) à l'association Institut Tout Monde (7e) pour le développement d'un programme d'action de sensibilisation des lycéennes et lycéens.
Déliberation
2013 CAB_MA 28-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).
Déliberation
2013 DAC 775-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Louis Brouillard (10e).
Déliberation
2013 DAC 702-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés de formation des personnels de la Ville de Paris à l'alphabétisation et au Français langue étrangère
Déliberation
2013 DRH 76-1
Conseil municipal
Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants.
Déliberation
2013 DRH 38-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 34 relatif au prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte Maillot.
Déliberation
V M307
Conseil municipal