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Subventions (18.000 euros) à trois associations pour soutenir leurs projets étudiants.
Déliberation
2013 DDEEES 265-1
Conseil municipal
Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2013 DFPE 465-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris
Déliberation
2013 DDEEES 261-1
Conseil municipal
Subvention (4.200 euros) à une association parisienne
Déliberation
2013 DJS 486-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).
Déliberation
2013 DLH 168-2
Conseil municipal
Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul"
Déliberation
2013 DRH 75-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2013 DJS 407-1
Conseil municipal
Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier
Déliberation
2013 DRH 108-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e).
Déliberation
2013 DAC 791-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e)
Déliberation
2013 DAC 789-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Pôle Austerlitz Gare - Protocole n°3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l'opération.
Déliberation
2013 DU 257-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 133 relatif à l'ouverture dominicale de commerces.
Déliberation
V M347
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une clause de transparence.
Déliberation
V M343
Conseil municipal
En réponse à l'amendement n° 12 relatif au passage au lait de croissance liquide bio.
Déliberation
V M301
Conseil municipal
Plaque commémorant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e).
Déliberation
2013 DAC 773-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e).
Déliberation
2013 DUCT 219-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e).
Déliberation
2013 DUCT 222-1
Conseil municipal
Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives.
Déliberation
2013 DAC 786-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
Déliberation
2013 DU 361-2
Conseil municipal
Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e).
Déliberation
2013 DJS 430-1
Conseil municipal