500 résultats
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-7
Conseil municipal
Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e).
Déliberation
2013 DJS 484-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.
Déliberation
2013 DPE 80-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 252-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la SNI de céder à la RIVP les conventions relatives à la réalisation de locaux à usage principal d'activités et autorisation de transferts corrélatifs des droits attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables et des garanties d'emprunts accordées.
Déliberation
2013 DDEEES 238-1
Conseil municipal
Opérations de trésorerie et contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
Déliberation
2013 DF 118-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de balais de voirie, de pelles de voirie et de manches.
Déliberation
2013 DPE 117-1
Conseil municipal
Prise de participation de la CPCU dans une filiale à créer avec la SOCCRAM.
Déliberation
2013 DF 114-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2013 DJS 448-1
Conseil municipal
Protocole d'accord entre la Ville de Paris, l'Etat, la Région Ile-de-France, la Ville d'Aubervilliers, la Communauté d'Agglomération de Plaine Commune et l'EPCS Campus Condorcet relatif à la réalisation du Campus Condorcet.
Déliberation
2013 DDEEES 240-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association "Les Amis de Caractères".
Déliberation
2013 DDEEES 178-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination jardin de Reuilly - Paul Pernin au jardin de Reuilly situé 15, rue Albinoni (12e).
Déliberation
2013 DEVE 202-1
Conseil municipal
Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).
Déliberation
2013 DU 280-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise.
Déliberation
2013 DSTI 24-1
Conseil municipal
Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.
Déliberation
2013 DAC 788-1
Conseil municipal
Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e)
Déliberation
2013 DAC 751-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e).
Déliberation
2013 DAC 717-1
Conseil municipal
Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.
Déliberation
2013 DLH 296-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e).
Déliberation
2013 DAC 774-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Ombelle (2e).
Déliberation
2013 DAC 779-1
Conseil municipal