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Subvention (3 000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques
Déliberation
2013 CAB_MA 29-1
Conseil municipal
Subvention (21.000 euros) à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84)
Déliberation
2013 DAC 777-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association Fu-Jo (83000 Toulon)
Déliberation
2013 DAC 776-1
Conseil municipal
Protocole foncier avec Réseau Ferré de France pour le site Dubois (18e).
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des fossoyeurs
Déliberation
2013 DRH 92-1
Conseil municipal
Intégration de certains fonctionnaires de catégorie C des Caisses des écoles dans des corps d'adjoints d'administrations parisiennes.
Déliberation
2013 DRH 42-1
Conseil municipal
Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la SIEMP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance dans l'ensemble immobilier communal 10, rue de Belleville - 18 bis à 26, rue dénoyez (20e).
Déliberation
2013 DFPE 415-1
Conseil municipal
Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.
Déliberation
2013 DU 345-1
Conseil municipal
Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2013 DJS 411-1
Conseil municipal
Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e).
Déliberation
2013 DAC 756-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e).
Déliberation
2013 DAC 771-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e)
Déliberation
2013 DAC 780-1
Conseil municipal
Modification des dispositions transitoires prévues dans les statuts particuliers de certains corps de catégorie B
Déliberation
2013 DRH 93-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme.
Déliberation
2013 DU 232-1
Conseil municipal
Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e)
Déliberation
2013 DAC 727-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle.
Déliberation
2013 DSTI 21-1
Conseil municipal
Contrat de transaction avec l'association " Sport Life Development".
Déliberation
2013 DJS 433-1
Conseil municipal
relatif au stationnement des deux roues motorisés.
Déliberation
V M305
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013.
Déliberation
2013 SG 33-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen).
Déliberation
2013 DAC 763-1
Conseil municipal