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Subvention (3.000 euros) à l'association Ombelle (2e).
Déliberation
2013 DAC 779-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B
Déliberation
2013 DRH 101-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs.
Déliberation
2013 DRH 90-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013.
Déliberation
2013 DAJ 34-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014.
Déliberation
2013 CAB_MA 27-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l'association Mémoire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo).
Déliberation
2013 DAC 781-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).
Déliberation
2013 DGRI 97-1
Conseil municipal
Approbation à la reconduction en 2014 du Label Paris Europe.
Déliberation
2013 DGRI 98-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à Otages du Monde (8e)
Déliberation
2013 DGRI 99-1
Conseil municipal
Autorisation de signer la charte européenne des villes d'intégration des Eurocités.
Déliberation
2013 DGRI 90-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).
Déliberation
2013 DLH 168-2
Conseil municipal
Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul"
Déliberation
2013 DRH 75-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2013 DJS 407-1
Conseil municipal
Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier
Déliberation
2013 DRH 108-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e).
Déliberation
2013 DAC 791-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e)
Déliberation
2013 DAC 789-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (" part collecte ") à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DPE 108-1
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les dispositions applicables à l'emploi de chef de service administratif d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 109-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e).
Déliberation
2013 DAC 322-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2014
Déliberation
2013 DEVE 70-1
Conseil municipal