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relatif à la pose de volets lors des rénovations par les bailleurs sociaux.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M325
Conseil municipal

relatif à l'achat d'appartements de l'immeuble 166-172 quai de Jemmapes (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M326
Conseil municipal

relatif à l'APL.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M327
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Henri Salvador.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M321
Conseil municipal

test ODS de télétransmission 4 02 2014

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M1000
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux diagnostics Amiante dans les logements sociaux.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-40 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à une intervention des services de police dans les sous-sols des immeubles sociaux situés au 10, rue Jules Verne (11e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-43 Question de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Maire de Paris relative à un bilan de la mandature sur les actions de politique européenne de la Ville.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-12

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 12-1
Conseil municipal

Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 240-1
Conseil municipal

Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 263-1
Conseil municipal

Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 193-1
Conseil municipal

Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 492-1
Conseil municipal

Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil municipal