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Avenant relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU " garde d'enfant "
Déliberation
2013 DRH 33-1
Conseil municipal
Etats Spéciaux d'Arrondissement-Budget Primitif 2014.
Déliberation
2013 DF 109-1
Conseil municipal
Contrat de collaboration avec le CNRS et l'Université de Tours.
Déliberation
2013 DLH 385-1
Conseil municipal
Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e).
Déliberation
2013 DLH 312-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
Déliberation
2013 DAC 278-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) au cirque Romanès, SARL Kali production (8e)
Déliberation
2013 DAC 769-1
Conseil municipal
Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris ainsi qu'aux échelles indiciaires des corps et emplois de catégorie C
Déliberation
2013 DRH 85-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 33-1
Conseil municipal
Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des Marchés) - Marché de services-Modalités de passation-Autorisation
Déliberation
2013 DSTI 29-1
Conseil municipal
Plaque historique destinée à accompagner le monument commémorant la bataille de Stalingrad (19e).
Déliberation
2013 DAC 783-1
Conseil municipal
Subvention (94 245 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence en République Centrafricaine.
Déliberation
2013 DGRI 94-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Hana San Studio (18e).
Déliberation
2013 DAC 787-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'Institut culturel Franco Palestinien (16e).
Déliberation
2013 DGRI 95-1
Conseil municipal
Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).
Déliberation
2013 DU 280-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise.
Déliberation
2013 DSTI 24-1
Conseil municipal
Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.
Déliberation
2013 DAC 788-1
Conseil municipal
Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e)
Déliberation
2013 DAC 751-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e).
Déliberation
2013 DAC 717-1
Conseil municipal
Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.
Déliberation
2013 DLH 296-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e).
Déliberation
2013 DAC 774-1
Conseil municipal