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Annexe n° 4-5
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-4
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 5
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant.
Déliberation
2013 DEVE 200-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien.
Déliberation
2013 DPE 91-1
Conseil municipal
Création de 4 classes, d'un centre cuiseur de 1500 repas/jours par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21 rue Dupleix et 5-7 place du Cardinal Amette (15e).
Déliberation
2013 DPA 67-1
Conseil municipal
Subvention (9 000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19ème -FCBA- (19e), Martigua-sports, culture, loisirs -SCL- (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinquième édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin.
Déliberation
2013 CAB_MA 20-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !".
Déliberation
2013 DASCO 189-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e).
Déliberation
2013 DASCO 25-1
Conseil municipal
Dotation (1 500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activités éducatives pour l'année scolaire 2013-2014.
Déliberation
2013 DASCO 191-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris].
Déliberation
2013 DAJ 36-1
Conseil municipal
Protocole d'accord portant sur les modalités d'exercice de l'option d'achat des actifs de Géométropole et la reprise du contrat de fourniture d'énergie thermique à l'échéance de la convention de concession reliant la CPCU à la ville de Paris en 2024.
Déliberation
2013 DF 117-1
Conseil municipal
Convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie avec la SEM Energies POSIT'IF.
Déliberation
2013 DF 119-1
Conseil municipal
Subvention (393.222 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour l'aménagement de locaux 21, rue Ramponeau (20e).
Déliberation
2013 DFPE 456-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-2
Conseil municipal
Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.
Déliberation
2013 DDEEES 254-1
Conseil municipal
Diminution des tarifs de restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles d'art).
Déliberation
2013 DASCO 200-1
Conseil municipal
Subvention (20 000 euros) à l'association Dom 'Asile (17e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 74-1
Conseil municipal
Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris ainsi qu'aux échelles indiciaires des corps et emplois de catégorie C
Déliberation
2013 DRH 85-1
Conseil municipal