500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 223-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 188-1
Conseil municipal

Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7ème)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 204-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Microcultures pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité au Jardin d'Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 195-1
Conseil municipal

Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 114-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 22-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 256-1
Conseil municipal

Cession à la société OGIF de la parcelle 12-22, rue Saint-Eloi à Gentilly (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 278-1
Conseil municipal

Convention avec l'association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 259-1
Conseil municipal

Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 251-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention du 20 janvier 2012 entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA "Création, design et métiers d'arts", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et de Meuse (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 181-1
Conseil municipal

Lancement d'une procédure de délégation de service public conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, pour l'exploitation du crématorium du Père-Lachaise (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 194-1
Conseil municipal

Convention de gestion avec la Commission Administrative de la Bourse du travail et versement d'un acompte sur subvention 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 148-1
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l'Association Pour l'Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD pour l'organisation DREPACTION, concert de sensibilisation en 2013 à la drépanocytose, maladie génétique.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 23-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Philippe FARINE au square du mail Gatbois, situé 12, passage Gatbois (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 201-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Square Rosalind Franklin au square situé 167, rue de Lourmel (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 183-1
Conseil municipal

Convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie avec la SEM Energies POSIT'IF.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 119-1
Conseil municipal

Subvention (393.222 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour l'aménagement de locaux 21, rue Ramponeau (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 456-1
Conseil municipal

Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 214-2
Conseil municipal

Subvention (151.505 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 22-1
Conseil municipal