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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 342-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 345-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 343-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 337-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 344-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 340-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 369-3
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Pierre Mauroy.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M320
Conseil municipal

relatif à la situation de l'immeuble 26 rue de Montmorency (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M323
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 375-1
Conseil municipal

relatif au devenir du 88/90 rue de la Villette (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M324
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 93 relatif aux maisons des élèves de Telecom Paris-Tech.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M328
Conseil municipal

relatif à la loi ALUR. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M329
Conseil municipal

Acceptation du legs universel consenti par Madame Gisèle HERCZEG en faveur de la Ville de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 213-2
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jim Morrison.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M322
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 355 - Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-11

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-9

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal