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Adhésion de la Ville de Paris à l'association ADUL.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 208-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. Budget primitif pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 106-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association le Balcon (94300 Vincennes).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 638-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des fossoyeurs

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 92-1
Conseil municipal

Intégration de certains fonctionnaires de catégorie C des Caisses des écoles dans des corps d'adjoints d'administrations parisiennes.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 42-1
Conseil municipal

Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la SIEMP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance dans l'ensemble immobilier communal 10, rue de Belleville - 18 bis à 26, rue dénoyez (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 415-1
Conseil municipal

Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 345-1
Conseil municipal

Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 411-1
Conseil municipal

Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 756-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 771-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 780-1
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M314
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 43-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Maison des copains de la Villette (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 230-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 157-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 198-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres du 13e.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 201-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 203-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 206-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 207-1
Conseil municipal