Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2013 (789)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (789)
Document
Débat (54)
Déliberation (735)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Adhésion de la Ville de Paris à l'association ADUL.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 208-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.1ko
pdf
Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. Budget primitif pour 2014.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 106-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
71.3ko
pdf
Subvention (4.000 euros) à l'association le Balcon (94300 Vincennes).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 638-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
71.1ko
pdf
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des fossoyeurs
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 92-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
21.5ko
pdf
Intégration de certains fonctionnaires de catégorie C des Caisses des écoles dans des corps d'adjoints d'administrations parisiennes.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 42-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
12.5ko
pdf
Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la SIEMP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance dans l'ensemble immobilier communal 10, rue de Belleville - 18 bis à 26, rue dénoyez (20e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 415-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
100ko
pdf
Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 345-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.1ko
pdf
Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 411-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
86.4ko
pdf
Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 756-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72.8ko
pdf
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 771-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72.4ko
pdf
Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e)
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 780-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72ko
pdf
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.
DECEMBRE 2013
Déliberation
V M314
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.9ko
pdf
Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 43-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.1ko
pdf
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Maison des copains de la Villette (19e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 230-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
83.9ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 157-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.1ko
pdf
Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens)
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 198-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
85.2ko
pdf
Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres du 13e.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 201-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.8ko
pdf
Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 203-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.8ko
pdf
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 206-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
26.6ko
pdf
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles.
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 207-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
16.3ko
pdf
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
...
>|