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ettre rectificative n°1. Lettre rectificative n°2. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif aux orientations budgétaires des prochains budgets. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au budget de l'aménagement des rythmes éducatifs. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à Paris Logement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au financement d'un deuxième plan 1.000 caméras. Vœu déposé par

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 64-1
Conseil municipal

Modifications tarifaires des activités périscolaires dans le cadre du bouclier social.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 197-1
Conseil municipal

Convention avec l'EPFIF autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique assorti d'une promesse de vente avec Paris-Habitat-OPH portant sur l'immeuble 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 361-1
Conseil municipal

Modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour l'aménagement des déversoirs d'orage Châtillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 87-1
Conseil municipal

Diminution des tarifs de la restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux), dans le cadre du bouclier social

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 199-1
Conseil municipal

Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 289-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 227-1
Conseil municipal

Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 214-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association "Elisabeth Kübler-Ross France" à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé "L'Arbre à Papillons" intervenant sur l'ensemble de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 461-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à la fédération Française du Prêt-à-Porter Féminin pourl'organisation du premier forum de la jeune création.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 258-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 168-3
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. Budget primitif pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 105-1
Conseil municipal

Subventions (15.665.000 euros) et conventions avec l'association La Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 768-1
Conseil municipal

Subvention (12 000 euros) à l'association Compagnie l'autre souffle (18e) pour la création d'un répertoire réunissant une sélection des ¿uvres théâtrales majeures de la Caraïbe.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 17-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Ecritures du Monde (14e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 708-1
Conseil municipal