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Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 7 logements PLS 10-12, rue de Londres (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 357-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 42 logements PLUS, 17 logements PLAI et 26 logements PLS, 13-19 boulevard Ornano (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 374-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 369-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS, 77 rue de Longchamp (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 372-3
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires à contracter par ELOGIE pour la réalisation du programme de 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 388-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 42 logements PLUS, 17 logements PLAI et 26 logements PLS, 13-19 boulevard Ornano (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 374-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS, 77 rue de Longchamp (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 372-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de l'ensemble immobilier 24, rue de Joinville (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 379-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 52, avenue de Flandre (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 378-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'immeuble 130, rue de Belleville (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 381-1
Conseil municipal

Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux diagnostics Amiante dans les logements sociaux.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-40 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à une intervention des services de police dans les sous-sols des immeubles sociaux situés au 10, rue Jules Verne (11e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-43 Question de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Maire de Paris relative à un bilan de la mandature sur les actions de politique européenne de la Ville.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-12

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 353-2
Conseil municipal