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2010, Vœu relatif à la mention dans les projets de délibération de la situation des programmes immobiliers visés en secteur déficitaire ou excédentaire en logement social déposé par le groupe C.I.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 578 - DJS 328 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l'association Compagnie Bouche à bouche/Catherine Hubeau (14e). - Montant : 7.500 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 38 - DF 24 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Budget primitif 2011. 2010, DPE 98 - DF 92 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la prostitution dans le 18e.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 298 - Subvention à l'association des commerçants du Haut-Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 9.400 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 824 - Subvention à l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e). Montant : 2.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DFPE 254 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Trampoline" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 322.392 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DF 85-3 - Autorisation de relèvement des tarifs.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011. Vœu relatif à l'utilisation du Taser par les effectifs de police déposer par le groupe PCF/PG.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à lèvementadoption dèvementune charte portant reconnaissance du parcours syndical.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réalisation d'un bilan annuel de la commande publique. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 280 - Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de six marchés couverts alimentaires.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu pour un "Arbre de Noël" équitable et durable déposé par le groupe E.E.L.V.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu concernant le Prèvementt Paris Logement à taux 0% déposé par le groupe C.I.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal