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2007, DFPE 373 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la construction d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139-141, rue Castagnary (15e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 200 - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 185 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restauration des Colonnes du Trône situées côtés pair et impair de l’avenue du Trône (11e et 12e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 163 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la réhabilitation et l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire de l’opération susvisée.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 43 boulevard de Clichy (9e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASES 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’A.P.-H.P. pour la réalisation d’une étude relative à la pédiculose du cuir chevelu.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 1 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 435 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation par la transformation de chambres en logements, de 39 logements PLUS répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e, 17e et 19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 261 - Aménagement de voirie compris dans le secteur “Eole - /Evangile”. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la DUP et de l’enquête parcellaire sur l’ensemble immobilier dit “l’envol” situé 223-225, boulevard Macdonald - 218-224, rue d’Aubervilliers (19e). - Autorisation de déposer le permis de démolir sur cet ensemble immobilier.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 202 - Réhabilitation de l’immeuble sis 148-150, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Avis favorable sur le projet de réhabilitation de l’immeuble 148-150, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8, rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23, rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société une convention relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 371
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les trois marchés issus de cette consultation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 407
Conseil municipal

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 363
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 04 61 038 de dessins de plans de sous-sols, l’avenant n°1 au marché 05 61 258 de constitution de la banque de données des plans de réseaux et l’avenant n°1 au marché 06 61 169 de mise à jour du plan de voirie de surface et du référentiel du stationnement substituant la société EGIS AMENAGEMENT SA à la société BETURE INFRASTRUCTURE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’établissement public du 104 CENT QUATRE ou par son mandataire d’une demande de permis de construire dans le cadre des travaux d’aménagement intérieur du 104 CENT QUATRE dans le bâtiment municipal sis 104-108 rue d’Aubervilliers (19e) en vue de la création d’un espace dédié à la petite enfance. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 628
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 216
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 692
Conseil municipal