Débat-Délibs

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 206

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 719

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 214

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 138

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 387

Conseil municipal

Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8, rue Désiré Ruggieri (18e). Garantie d’emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 370-1°

Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104 rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement mené par l’ATELIER NOVEMBRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 310

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLUS, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 289-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLS, 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 206-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen” du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 223

Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain” du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 306

Conseil municipal

Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGCP 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n°07/25.048 relatif aux travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier au groupe scolaire 57, rue de Romainville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 326-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 96, rue de Meaux (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 395

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 221

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 1.585.580 euros TTC pour financer la réalisation de travaux de réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port-Royal sis 55, boulevard de Port-Royal (13e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 135

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’achat par la Ville de véhicules hybrides.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 321

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU), la convention l’autorisant à occuper le sous-sol du parc André Citroën à Paris 15ème pour le passage d’une tuyauterie de transport d’eau déminéralisée ou de condensats. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 180

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8, rue Désiré Ruggieri (18e). Garantie d’emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLUS, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLS, 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen” du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention à l’association “Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain” du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n°07/25.048 relatif aux travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier au groupe scolaire 57, rue de Romainville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 96, rue de Meaux (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif sur l’achat par la Ville de véhicules hybrides.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats