Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le fonds d’insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique. M.François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association EGénération, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 243

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 387

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial et des locaux à usage de bureaux du programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 75-77-77 bis, rue Marcadet et 15, passage Ramey (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 369-4°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de brodequins de sécurité destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 52

Conseil municipal

Vœu relatif à une aide à l’accès des seniors à la culture.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 352

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par la GMF à Mme Marie-France GOURIOU CHARZAT, en réparation des dommages causés à son véhicule à la Mairie du 20e arrondissement, le 6 juin 2007, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 195

Conseil municipal

Autorisation à la SGIM de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Paris Ouest Construction relatif aux travaux de rénovation du Théâtre des Trois Baudets 2, rue Coustou (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 381

Conseil municipal

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMIDEP pour la location de l’immeuble communal situé 12, cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 441

Conseil municipal

GPRU “Porte de Montreuil” à Paris 20e arrondissement : Approbation de la convention avec les communes de Montreuil et de Bagnolet pour le financement d’une étude de faisabilité relative à la création d’un accès supplémentaire à la station de métro “Porte de Montreuil” (ligne 9).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 248

Conseil municipal

Prorogation de la DUP “Château Rouge 2”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 269

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Verbes” 30, rue Yvonne le Tac (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 703

Conseil municipal

DF 93 - Résiliation anticipée des conventions passées entre la Ville de Paris et la SGJA pour la réalisation et la gestion de 4 immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 10e et 13e arrondissements, pour le versement d’une participation municipale au financement d’une opération de logements sociaux située à Boulogne Billancourt (92), et pour la gestion de locaux associatifs à usage polyvalent. Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la SGJA à titre de participation au financement de certains de ces programmes. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 401-1°

Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP d’emprises dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 239-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction en VEFA de 40 logements PLUS et 11 logements PLA-I situé 80, boulevard Jourdan (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 372-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 47, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 424-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Le Grand Orient de France”, située 16 rue Cadet (9e) prévoyant l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 150.000 euros pour l’aménagement du Musée International de la Franc-Maçonnerie. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 605

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l’association “Les Amis de Magnum Photos”, 19, rue Hégésippe Moreau (18e) une convention pluriannuelle de fonctionnement pour son activité au sein du local 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 404

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7 9, rue Euryale Dehaynin (19e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 307-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, conjointement avec M. le Maire de Boulogne-Billan-court, une convention avec M. le Président de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV), organisant un partenariat entre cette Université et les Conservatoires nationaux de région de Paris et de Boulogne pour une durée de trois ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 717

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le fonds d’insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique. M.François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association EGénération, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de brodequins de sécurité destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à une aide à l’accès des seniors à la culture.

Autorisation à la SGIM de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Paris Ouest Construction relatif aux travaux de rénovation du Théâtre des Trois Baudets 2, rue Coustou (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMIDEP pour la location de l’immeuble communal situé 12, cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Prorogation de la DUP “Château Rouge 2”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Verbes” 30, rue Yvonne le Tac (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction en VEFA de 40 logements PLUS et 11 logements PLA-I situé 80, boulevard Jourdan (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 47, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l’association “Les Amis de Magnum Photos”, 19, rue Hégésippe Moreau (18e) une convention pluriannuelle de fonctionnement pour son activité au sein du local 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7 9, rue Euryale Dehaynin (19e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

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