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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat avec le groupe Derichebourg pour l’exposition “Paris en couleurs”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DGIC 19
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLA-I située 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 271-2°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Porte de Montrouge-Ilot D”, portant sur 86 logements et 17 chambres, situé 4-6-8, rue Gustave Lebon, 3, rue Charles Le Goffic (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 214-1°
Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 200
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 374-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 288-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 633
Conseil municipal

Subvention à l’association “Développement et Promotion des Puces de Paris - Saint-Ouen” à l’occasion de la 3e édition du “Mondial de l’An-tiquité”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 301
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé sur les chaussée du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 176
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 649
Conseil municipal

Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 187-1°
Conseil municipal

DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil municipal

DAC 3 - DJS 152 - Attribution d’une subvention de 49.000 euros à l’association “Juste Debout” pour la septième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui se tiendra du 3 janvier au 2 mars 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Juste Debout” l’avenant n° 1 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 208
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997).

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 344
Conseil municipal

Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d’activités. - Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dont le siège est situé 17, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 160
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf Parmentier du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 297
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention relative à la gestion de la cour paysagère située 9/11 rue Cadet (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 143
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio”, 51, rue Montorgueil (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 657
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Ambroise Croizat” à un espace situé dans le 14e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 274
Conseil municipal

Fixation des modalités de rémunération et des dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 384
Conseil municipal