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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CEFORP du quartier “Plaisance - Porte de Vanves” (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 134
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 72 rue de Clichy (9e). - Avis favorable sur le projet d’aménagement de l’immeuble 72 rue de Clichy (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 224-1°
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps d’infirmières et infirmiers d’administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 109-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 125 logements du groupe “Botha” situé 10-12 rue Botha (20e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 455-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Murat-Gros-setti”, situé 146-152, boulevard Murat (16e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 457-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme, comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artiste et des locaux commerciaux, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 294-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements PLUS et 10 logements PLAI, situé 20, rue Clairaut (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3 F”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 381-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour quatre saisons hivernales, situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 513
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le centre hospitalier Sainte-Anne un marché de mise à disposition de places d’accueil de Petite Enfance pour les Parisiens au sein de la crèche hospitalière du centre hospitalier Sainte-Anne sise au 5 ter rue d’Alésia (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 398
Conseil municipal

Vœu pour la création d’une piste cyclable traversant Montmartre.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 361
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fonds Social Juif Unifié” - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 141, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 451
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tribudom située 29, rue de Belleville (19e), afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation de docu-mentaire-fictions dans des établissements scolaires des 19e et 20e arrondissements sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 206
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association CIMADE menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et la CIMADE. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 220
Conseil municipal

DVD 256-2° - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP (Régie autonome des Transports Parisiens) une convention pour la mise en service pendant la Foire du Trône 2008 de navettes circulant dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 329
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la MACIF, en raison des désordres affectant la Fontaine de la place de Catalogne (14e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 332
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à la modernisation d’un hangar à verre au LEI Lucas de Nehou 4, rue des Feuillantines (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 334
Conseil municipal

Subvention à l’association “PULSART”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 186
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ecole Normale Sociale” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 168
Conseil municipal

Subvention à l’association “Choisir la Cause des Femmes” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 159
Conseil municipal