Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 645

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 2.980 euros à l’association “Les Porteurs d’Espoirs” située 52 bis, avenue Mozart (16e) pour son opération “Noël pour tous 2007”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 142

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre lot n° 2 pour l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 252

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme, comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artiste et des locaux commerciaux, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 294-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de contrôle technique et d’Expert ou organisme qualifié agréé (EOQA) en deux lots dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 229

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la maintenance technique du parc des matériels horticoles utilisés par le service des canaux de la Ville de Paris pour l’entretien des berges du réseau des canaux parisiens (hors Paris). - Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres et de signer le marché de fournitures correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 260

Conseil municipal

Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8, rue Désiré Ruggieri (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec lasociété, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 370-2°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “La Chapelle - Porte d’Aubervilliers” du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 205

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “Saint-Blaise - Charonne” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 20e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 145

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au contrat d’affermage du 22 mars 2005 avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) pour proroger d’un an l’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “SAINT-GERMAIN L’AUXERROIS” (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 275

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “esplanade Pierre Vidal-Naquet” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 270

Conseil municipal

Contrat de transaction avec l’association Studio de Sculpture sociale - 38, boulevard d’Ornano (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 718

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation, par la transformation de chambres en logements, de 39 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e, 17e et 19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 435-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 75-77, rue du Ruisseau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 408

Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle au Théâtre de la Bastille pour l’année 2008.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 348

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Gaston Pinot”, situé 4, rue Gaston Pinot (19e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 456-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 394

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Vaucouleurs (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 390

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 6

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Félicien Compagnie Magique Lieu dit Fayard (31450) Deyme. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 715

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de 2.980 euros à l’association “Les Porteurs d’Espoirs” située 52 bis, avenue Mozart (16e) pour son opération “Noël pour tous 2007”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre lot n° 2 pour l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme, comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artiste et des locaux commerciaux, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de contrôle technique et d’Expert ou organisme qualifié agréé (EOQA) en deux lots dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “La Chapelle - Porte d’Aubervilliers” du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution de la dénomination “esplanade Pierre Vidal-Naquet” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Contrat de transaction avec l’association Studio de Sculpture sociale - 38, boulevard d’Ornano (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 75-77, rue du Ruisseau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle au Théâtre de la Bastille pour l’année 2008.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Vaucouleurs (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Félicien Compagnie Magique Lieu dit Fayard (31450) Deyme. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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