Débat-Délibs

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 297-2°

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 207-1°

Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP de lots de copropriété dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 239-2°

Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris portant sur les dispositions réglementaires applicables aux terrains situés 22, rue Basfroi et 14 à 20, impasse Truillot (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 251

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de maçonnerie et de plomberie destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 127

Conseil municipal

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 211

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 133

Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique du corps des infirmières et infirmiers d’administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 109-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) une convention triennale d’objectifs 2008-2010. - Attribution d’une subvention exceptionnelle à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 75

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’une salle multimédia, à la mise en accessibilité et à la réalisation d’une seconde entrée pour le public à la bibliothèque André Malraux sise 112, rue de Rennes (6e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 344

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 11 logements PLUS situés 278, rue Lecourbe (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 348-2°

Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 64 logements situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 346-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire - 11, rue Rampal (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 282

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Porte de Montrouge”, îlot B, situé 116-122 boulevard Brune et 2-8, rue Albert Sorel (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 215-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux de restauration des parements en pierre de taille des arches 8 et 9 du grand bras du Pont Neuf (1er) substituant la société par actions simplifiée ENTREPRISE PAYEUX à la société anonyme PAYEUX. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 307-6°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06 89 310 signé avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Atla relatif à la gestion du Centre musical Fleury-Goutte d’Or - Barbara (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 517

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’Association des Groupements Educatifs d’une demande de permis de démolir concernant une partie des bâtiments communaux situés 117, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 259

Conseil municipal

Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’un programme de démolition construction d’une résidence sociale de 15 logements PLA-I et d’une maison relais de 30 logements PLA-I situées 179 bis, quai Valmy (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 337-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 180-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris portant sur les dispositions réglementaires applicables aux terrains situés 22, rue Basfroi et 14 à 20, impasse Truillot (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de maçonnerie et de plomberie destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Fixation du classement hiérarchique du corps des infirmières et infirmiers d’administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) une convention triennale d’objectifs 2008-2010. - Attribution d’une subvention exceptionnelle à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire - 11, rue Rampal (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06 89 310 signé avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Atla relatif à la gestion du Centre musical Fleury-Goutte d’Or - Barbara (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’Association des Groupements Educatifs d’une demande de permis de démolir concernant une partie des bâtiments communaux situés 117, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats